Des mois plus tard, les douanes ont finalement accepté de rendre la montre pour la réexportation, mais seulement après qu'il ait payé une amende de 7.500 dirhams (1.700 euros) et une pénalité supplémentaire de 6.250 dirhams (1.400 euros).
Cette mésaventure (qui peut arriver à chacun d’entre nous se rendant en Inde) a été portée devant les tribunaux locaux car les autorités considéraient qu’une Rolex à elle seule pouvait être traitée comme une étant « quantité commerciale ».
L'affaire a été portée devant la Haute Cour de Delhi où les juges ont finalement statué en faveur de l'expatrié considérant qu’« une Rolex ne peut pas être considérée comme une quantité commerciale et il n'y a aucune raison pour qu'elle ne puisse pas être conservée pour un usage personnel. »
Cependant, la victoire n'a pas été totale. En effet, la Haute Cour a confirmé les amendes et les pénalités et a également exigé que l'expatrié paie tous les frais d'entreposage qui se sont accumulés depuis la saisie. Il a maintenant jusqu'au 31 octobre 2025 pour récupérer la montre.
Bon à savoir pour les voyageurs… En vertu de la loi douanière indienne, les articles de luxe d'une valeur supérieure à 500 euros environ doivent être déclarés à l'arrivée. Comme on peut le voir ici, même une montre personnelle peut entraîner de lourdes amendes si elle n'est pas déclarée correctement à l’arrivée !
Cette mésaventure (qui peut arriver à chacun d’entre nous se rendant en Inde) a été portée devant les tribunaux locaux car les autorités considéraient qu’une Rolex à elle seule pouvait être traitée comme une étant « quantité commerciale ».
L'affaire a été portée devant la Haute Cour de Delhi où les juges ont finalement statué en faveur de l'expatrié considérant qu’« une Rolex ne peut pas être considérée comme une quantité commerciale et il n'y a aucune raison pour qu'elle ne puisse pas être conservée pour un usage personnel. »
Cependant, la victoire n'a pas été totale. En effet, la Haute Cour a confirmé les amendes et les pénalités et a également exigé que l'expatrié paie tous les frais d'entreposage qui se sont accumulés depuis la saisie. Il a maintenant jusqu'au 31 octobre 2025 pour récupérer la montre.
Bon à savoir pour les voyageurs… En vertu de la loi douanière indienne, les articles de luxe d'une valeur supérieure à 500 euros environ doivent être déclarés à l'arrivée. Comme on peut le voir ici, même une montre personnelle peut entraîner de lourdes amendes si elle n'est pas déclarée correctement à l’arrivée !