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Départs en vacances d'été, la douane rappelle quelques règles à l'attention des voyageurs


A l'approche des premiers départs en vacances d'été, la direction générale des douanes et droits indirects rappelle quelques informations essentielles à l'intention des voyageurs transitant par les aéroports, ports et gares ouverts au trafic international.



Au retour de voyages hors de l’Union européenne (*)
Ni droit ni taxe à payer si la valeur des marchandises importées d'un pays tiers à l'Union européenne n'excède pas 175 euros (90 euros si le voyageur a moins de 15 ans). Certaines marchandises sont, toutefois, soumises à des seuils quantitatifs (exemple : 200 cigarettes, 1 litre d'alcool titrant plus de 22°, etc.). Au-delà de 175 euros, il faut déclarer les objets à la douane et payer les droits et taxes correspondants.

Inutile de préciser que les montres de luxe achetées à l'étranger font partie des "petits souvenirs" de vacances à déclarer ! Sinon, à vos risques et périls.

(*) L'Union européenne regroupe 27 Etats : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède.

Certaines marchandises sont interdites ou soumises à des formalités...
La douane appelle l'attention des voyageurs sur les sanctions liées à l'importation de contrefaçons. En effet, ce délit douanier entraîne la confiscation des contrefaçons, le paiement d'une amende qui peut s'élever jusqu'à deux fois la valeur des marchandises et, dans les cas les plus graves, par une peine d'emprisonnement. La douane met également à la disposition des voyageurs un dépliant d'information sur la contrefaçon.

Depuis l'année passée, le seuil de l'obligation déclarative de capitaux est de 10 000 euros. Ainsi, toute personne détenant des espèces, titres ou valeurs, d'un montant égal ou supérieur à 10 000 euros, doit les déclarer à la douane.

La dématérialisation des bordereaux de vente en détaxe au Terminal 2A de l’aéroport de Roissy
Certaines marchandises que les voyageurs non résidents communautaires exportent hors de l'Union européenne, après un court séjour en France, peuvent bénéficier d'une vente en détaxe. Ces voyageurs doivent présenter à la douane un bordereau de vente en détaxe et les marchandises afin d'obtenir un visa leur permettant le remboursement du montant de la TVA, selon les modalités retenues avec le vendeur.

La douane française a mis en place une application informatique dénommée « Pablo ». Le traitement des bordereaux est réalisé sur des bornes interactives mises à la disposition des voyageurs dans les zones publique et internationale du terminal 2A de l'aéroport de Roissy. Pablo permet ainsi de remplacer le cachet manuel au bureau de douane par un visa électronique.

Les principaux avantages sont la rapidité et la possibilité d'un remboursement immédiat du montant de la TVA aux voyageurs. Les magasins participant à cette opération sont identifiés par l'apposition d'un logo PABLO sur leurs vitrines.

Dans une volonté d'information préventive et afin d'éviter aux touristes les désagréments liés au non-respect de la réglementation, la douane a disposé, dans des cadres et présentoirs situés sur des lieux de forts passages touristiques, des affiches sur ces thèmes, ainsi qu'une brochure d'information intitulée « Voyagez en toute liberté ! ».

Montres-de-luxe.com | Publié le 20 Juin 2008 | Lu 2208 fois


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