Tout démarre avec Lancaster
L’histoire commence aux États-Unis avec Vortic Watch Company, une jeune société fondée en 2013 par Robert Custer.
Son concept consiste notamment à récupérer d’anciennes montres de poche américaines, à restaurer leurs composants historiques et à les intégrer dans des montres-bracelets contemporaines.
Parmi ses créations figure The Lancaster, baptisée ainsi en référence à Lancaster, en Pennsylvanie, ville historique de la Hamilton Watch Company.
La montre utilise des mouvements, cadrans et aiguilles provenant de montres de poche Hamilton fabriquées entre 1894 et 1950.
Le boîtier, le bracelet et plusieurs composants modernes sont en revanche réalisés ou assemblés par Vortic. La mention « Hamilton » reste naturellement visible sur le cadran et sur le mouvement.
Entre 2014 et 2018, Vortic produira et distribuera 58 exemplaires de cette Lancaster. Chaque montre était accompagnée d'une documentation expliquant son origine, son processus de restauration et l'intervention de Vortic.
La communication de la société précisait également que les composants anciens provenaient de montres de poche Hamilton.
Son concept consiste notamment à récupérer d’anciennes montres de poche américaines, à restaurer leurs composants historiques et à les intégrer dans des montres-bracelets contemporaines.
Parmi ses créations figure The Lancaster, baptisée ainsi en référence à Lancaster, en Pennsylvanie, ville historique de la Hamilton Watch Company.
La montre utilise des mouvements, cadrans et aiguilles provenant de montres de poche Hamilton fabriquées entre 1894 et 1950.
Le boîtier, le bracelet et plusieurs composants modernes sont en revanche réalisés ou assemblés par Vortic. La mention « Hamilton » reste naturellement visible sur le cadran et sur le mouvement.
Entre 2014 et 2018, Vortic produira et distribuera 58 exemplaires de cette Lancaster. Chaque montre était accompagnée d'une documentation expliquant son origine, son processus de restauration et l'intervention de Vortic.
La communication de la société précisait également que les composants anciens provenaient de montres de poche Hamilton.
Hamilton porte l'affaire devant la justice
Hamilton (qui appartient au Swatch Group), qui détient la marque depuis 1909, estime pourtant que l'utilisation de son nom peut induire les consommateurs en erreur.
Après une première mise en demeure en 2015, la maison engage en 2017 une procédure contre Vortic et son fondateur, les accusant notamment de contrefaçon de marque, de concurrence déloyale et de dilution de marque.
Mais les tribunaux américains ne suivront pas Hamilton.
En 2020, le tribunal fédéral de New York considère que Vortic avait suffisamment informé ses clients de la nature particulière de ses montres : des pièces historiques Hamilton restaurées et intégrées dans une nouvelle montre fabriquée par Vortic. Il estime donc qu'il n'existait pas de probabilité suffisante de confusion pour le consommateur.
Après une première mise en demeure en 2015, la maison engage en 2017 une procédure contre Vortic et son fondateur, les accusant notamment de contrefaçon de marque, de concurrence déloyale et de dilution de marque.
Mais les tribunaux américains ne suivront pas Hamilton.
En 2020, le tribunal fédéral de New York considère que Vortic avait suffisamment informé ses clients de la nature particulière de ses montres : des pièces historiques Hamilton restaurées et intégrées dans une nouvelle montre fabriquée par Vortic. Il estime donc qu'il n'existait pas de probabilité suffisante de confusion pour le consommateur.
Hamilton fait appel
Le 14 septembre 2021, la Cour d'appel du deuxième circuit confirme le jugement. Elle considère notamment que Vortic avait clairement indiqué l'origine des composants anciens et son propre rôle dans leur transformation.
La décision devient ainsi un intéressant exemple de la manière dont le droit américain appréhende les produits restaurés ou transformés.
Une affaire qui dépasse Hamilton… L'intérêt de cette affaire tient finalement moins aux 58 montres qu'à la question qu'elle soulève.
La présence d'une marque ancienne sur un composant authentique ne signifie pas nécessairement que la nouvelle montre est une contrefaçon.
Tout dépend notamment de la manière dont le produit est présenté et de la possibilité pour l'acheteur de comprendre qui l'a fabriqué, restauré ou transformé.
Vortic n'avait pas fabriqué de faux mouvements Hamilton : elle avait utilisé de véritables composants historiques Hamilton pour créer une nouvelle montre, sous sa propre responsabilité et avec une communication jugée suffisamment transparente par la justice américaine.
Une décision particulièrement intéressante à l'heure où la restauration, le custom et la réutilisation de composants horlogers anciens prennent une place croissante dans l'industrie.
La décision devient ainsi un intéressant exemple de la manière dont le droit américain appréhende les produits restaurés ou transformés.
Une affaire qui dépasse Hamilton… L'intérêt de cette affaire tient finalement moins aux 58 montres qu'à la question qu'elle soulève.
La présence d'une marque ancienne sur un composant authentique ne signifie pas nécessairement que la nouvelle montre est une contrefaçon.
Tout dépend notamment de la manière dont le produit est présenté et de la possibilité pour l'acheteur de comprendre qui l'a fabriqué, restauré ou transformé.
Vortic n'avait pas fabriqué de faux mouvements Hamilton : elle avait utilisé de véritables composants historiques Hamilton pour créer une nouvelle montre, sous sa propre responsabilité et avec une communication jugée suffisamment transparente par la justice américaine.
Une décision particulièrement intéressante à l'heure où la restauration, le custom et la réutilisation de composants horlogers anciens prennent une place croissante dans l'industrie.
